Granule-Bois

Baisser la TVA à 5% sur les pellets et le bois de chauffage , la solution ?

Le marché français des poêles à granulés de bois souffre actuellement d’une pénurie d’approvisionnement. Cela a fait monter en flèche le prix des granulés de bois. De nombreux endroits sont complètement en rupture de stock et personne ne s’attendait à ce que cela se produise. Plus tôt en 2013, cette rareté a provoqué une hausse des prix si élevée qu’elle pourrait causer de graves problèmes à de nombreuses familles. L’Espagne entend donner le bon exemple au reste de l’Europe. Ils ont récemment réduit la TVA sur les granulés de bois pour inciter à acheter davantage. Beaucoup de gens pensaient qu’ils pourraient économiser de l’argent en achetant des pellets, mais ils ne pourront plus en acheter une fois leur approvisionnement épuisé.

ACHETER BUCHES DENSIFIEES

La politique du gouvernement espagnol est à la hauteur.
Le décret-loi royal 17/2022, du 20 septembre, est une loi sur l’énergie du Conseil des ministres espagnol. Elle a été récemment promulguée avec le soutien de tous les pays européens. Cette mesure concerne la sobriété énergétique ; il précise que tous les pays européens sont concernés par la production d’énergie. En conséquence, le gouvernement espagnol a réduit la TVA sur le gaz naturel, les granulés de bois et les briquettes de 21 % à 5 %. Ce changement a affecté les citoyens espagnols en leur faisant économiser 210 millions de dollars par an et en provoquant un déficit budgétaire pour l’État espagnol. L’association espagnole de la biomasse AVEBIOM l’a demandé à deux reprises avant d’obtenir finalement l’approbation de la promulguer le 20 septembre 2022. La première date de mise en œuvre était le 1er octobre 2022 ; cependant, il a pris fin le 31 décembre 2022.

La France envisage de réduire la taxe sur la valeur ajoutée sur le bois pour les cheminées.
En dehors de l’Europe, comment ça se passe ?
En Allemagne et en Espagne, tous les bâtiments publics, y compris les monuments et les bureaux, doivent maintenir une température constante de 19 degrés Celsius. Ces bâtiments doivent être reliés par des portes ou des couloirs ; ils peuvent être arrêtés la nuit. De plus, les entreprises peuvent choisir d’éteindre leurs lumières la nuit. Quant au transport ferroviaire de passagers, le gouvernement portugais devrait proposer une mesure substantielle de réduction des coûts dans les prochains jours. La Croatie a l’intention de suivre le modèle fiscal espagnol en utilisant une taxe de vente de 5 % sur les granulés de bois et le carburant. En revanche, ils utiliseront une taxe de vente de 0 % sur les panneaux solaires. Cela aidera à réduire les coûts des consommateurs, n’est-ce pas ?

Comment se présentent les progrès de la France ?
Chaque mois, la taxe sur la valeur ajoutée française, ou TVA, change. Cela ne s’applique pas à tous les articles de la même manière; certaines choses sont soumises à un taux d’imposition plus élevé. Il s’agit notamment de l’électricité et du gaz naturel. Pour l’électricité, la taxe CSPE et la taxe TCFE (taxe sur l’électricité consommée) s’appliquent. De plus, la TICGN pour le gaz naturel s’applique. Pour les sources de chaleur non naturelles comme le bois de chauffage et les granulés, le taux d’imposition est de 10 %. Les modifications de ces taxes s’appliquent mensuellement et peuvent varier selon l’article.

ACHETER PELLETS DE BOIS

La prochaine baisse de la taxe française sur le bois et les granulés de bois est prévue pour une prochaine publication.

En plafonnant la taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 %, comme cela se fait déjà pour les livres, les produits d’hygiène féminine et les projets de rénovation de l’habitat, des économies substantielles peuvent être réalisées ! Cela n’atténuerait pas les pénuries de bois ou d’électricité, mais cela aiderait. Personne ne sait combien de financements ont été annoncés pour les familles qui utilisent le bois comme ressource de chauffage. Nos dirigeants feraient bien d’exploiter cette piste…

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